Généralités et caractéristiques de la taxe de la valeur ajoutée TVA

La loi présente la TVA comme un impôt de frappe, non pas les revenus des vecteurs dans la vie économique mais leurs achèvements. Elle fait part des impôts indirects et cet impôt se spécifique absolument ordinaire et se met à la composition d’occupation faite par ces vecteurs. La taxe est comptée en mettant au prix de vente net, le taux de l’impôt attendu à la TVA est posé par la loi fiscale. Le prix de vente net est le net financier après décompte des acceptables diminutions financières et commerciales, on le signale autant prix de vente hors taxe.

Généralités:

La taxe est additionnée au prix de vente hors taxe ainsi parvenir le prix de vente toutes taxes comprises qui répond au net à payer par l’acheteur.

Caractéristiques:

La TVA ne destine pas les conclusions de la société ce n’est ni un produit ni une charge. La société en réalité est chargée de collecter d’impôt à la préférence de l’état.
L’impôt TVA sur la commande qui est soutenu absolument par l’acheteur final ou bien plus précisément le consommateur final.

La TVA est comptée sur les montants hors taxe donc faut apparaître dans les factures.